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Belgrave Estates

US · compliance

Assurance titre (title insurance)

L'assurance titre protège un acheteur ou un prêteur contre les pertes dues à des défauts dans le titre d'un bien — privilèges non divulgués, erreurs d'enregistrement, faux, revendications concurrentes — existant avant l'achat. Standard aux États-Unis, disponible ailleurs pour des risques précis.

Comme la propriété américaine se prouve par une chaîne d'actes enregistrés plutôt que par un registre central garanti, un défaut caché — un vieux privilège impayé, une limite mal enregistrée, une signature falsifiée, un héritier inconnu — peut surgir après l'achat. L'assurance titre, souscrite par une prime unique au closing, indemnise contre ces défauts préexistants et finance la défense juridique.

Il existe deux polices : une police propriétaire protégeant les fonds propres de l'acheteur, et une police prêteur protégeant l'hypothèque. Une recherche et un examen de titre précèdent la police, de sorte que la plupart des problèmes sont levés avant le closing ; l'assurance couvre ce que la recherche n'a pu révéler.

Dans les systèmes à titre enregistré comme l'Angleterre et le pays de Galles, le registre public donne déjà une grande partie de cette protection, mais des polices d'indemnité de « titre défectueux » ou de « clause restrictive » spécifiques sont encore utilisées pour couvrir un risque connu et discret et permettre à une vente d'avancer.