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Belgrave Estates

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Titre de propriété (title deed)

Un titre de propriété est le document officiel prouvant la propriété légale d'un bien. En Angleterre et au pays de Galles, le registre du HM Land Registry fait foi ; à Dubaï, c'est le Dubai Land Department qui émet le titre.

Historiquement, la propriété se prouvait par une liasse de titres papier. La plupart des marchés matures sont passés à un registre central : en Angleterre et au pays de Galles, le titre du HM Land Registry — identifié par un numéro de titre unique — fait foi quant au propriétaire inscrit, à la tenure (freehold/leasehold), aux charges (hypothèques) et aux éventuelles restrictions ou mentions.

À Dubaï, le DLD émet un titre électronique (et une inscription Oqood pour l'off-plan) confirmant le propriétaire, la parcelle et le caractère freehold ou leasehold de la tenure. Aux États-Unis, le titre s'établit par la chaîne des actes du county recorder — d'où l'existence de l'assurance titre pour couvrir les défauts de cette chaîne.

Avant d'acheter, le titre est lu pour trois choses : que le vendeur est bien le propriétaire inscrit, quels droits et charges courent avec le bien (servitudes, clauses, baux), et quelles charges doivent être levées à la finalisation.