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Belgrave Estates

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Taxe foncière (property tax)

La property tax est une taxe annuelle récurrente sur la détention immobilière. Aux États-Unis, c'est la taxe foncière du comté (~0,5–2,5 % de la valeur cadastrale) ; à Singapour, la taxe de l'IRAS sur la valeur locative annuelle ; au Japon, le kotei-shisan-zei (固定資産税).

Chaque juridiction fixe sa propre méthode d'évaluation, sa fréquence et son taux. Les comtés américains réévaluent tous les 1 à 5 ans ; Singapour réévalue chaque année selon la valeur locative annuelle (le loyer que le bien pourrait obtenir). Certaines juridictions appliquent une surtaxe « vacant » pour pénaliser les logements vides (Vancouver, Singapour, Hong Kong).

Les non-résidents sont généralement taxés au même taux que les résidents sur le bien lui-même, mais peuvent subir des impôts d'acquisition supplémentaires (FIRPTA américain à la cession ; Additional Buyer's Stamp Duty de Singapour jusqu'à 65 % ; Buyer's Stamp Duty de Hong Kong de 15 %).

Le traitement successoral varie énormément — le Royaume-Uni applique l'IHT aux biens situés au Royaume-Uni quel que soit le domicile du défunt ; les États-Unis appliquent le FIRPTA au transfert. La planification successorale internationale se fait juridiction par juridiction.